Vos documents
Délibération n°2026/06 – Vote du taux des trois taxes locales pour 2026
30 mars 2026
Télécharger
Délibération n°2026/07 – Avis sur le Plan Local de l’Habitat de la CCVL
30 mars 2026
Télécharger
Délibération n°2026/08 – Mise à disposition gratuite de salle au Centre de Ressources Territoriales
30 mars 2026
Télécharger
Délibération n°2026/09 – Subventions aux associations 2026 Parents délégués de Pollionnay
30 mars 2026
Télécharger
Délibération n°2026/10 à 12 – procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints
30 mars 2026
Télécharger
Délibération n°2026/13 – Délégations du conseil municipal au maire
30 mars 2026
Télécharger
DICRIM
5 mars 2026
Télécharger
Document 1
4 juillet 2025
Télécharger
Document 2
8 juillet 2025
Télécharger
Document 3
8 juillet 2025
Télécharger
Droit de préemption urbain (PLU 2020)
5 mars 2026
Télécharger
Emplacements réservés (PLU 2020)
4 mars 2026
Télécharger