Conseil Municipal du 16 janvier 2017 : convocation

- Délibération 2017-01 : Délibération ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2017

- Délibération 2017-02 : service ADS du SOL : Intégration de la commune de Brindas au 1er janvier 2017

- Délibération 2017-03 : Demande subvention région pour fourniture et installation de matériel de cuisine scolaire

- Délibération 2017-04 : Demande DETR pour fourniture et installation de matériel de cuisine scolaire

- Délibération 2017-05 : Bail commercial pour la confection d'un laboratoire "Pizzas" de vente à emporter

- Délibération 2017-06 : Baux au 1er janvier 2017

 

Conseil Municipal du 13 février 2017 : convocation

- Délibération 2017-07 : opposition au transfert de la Complétence PLU à la Communauté de Communes es Vallons du Lyonnais

- Délibération 2017-08 : Approbation de la modification des statuts SYDER

- Délibération 2017-09 : Intégration aux biens de la Commune d'un bien sans maître

- Délibération 2017-10 : OPAC : Jardin d'Antan cession de terrains à la Commune

- Délibération 2017-11 : Marché de fourniture : aménagement du restaurant scolaire

- Délibération 2017-12 : Cession de terrain à la Commune

- Délibération 2017-13 : Convention relative à la participation à l'entretien du monument aux morts cantonal

- Délibération 2017-14 : Convention SYTRAL relative à l'organisation d'une desserte entre les communes de Pollionnay et Vaugneray et les Communes de Grezieu-la-Varenne et Craponne


Conseil Municipal du 20 mars 2017 : convocation

- Délibération 2017-15 : Approbation du Compte Administratif exercice 2016 -Budget principal

- Delibération 2017-16 : Approbation du Compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur Principal Exercice 2016 - Budget Principal

- Délibération 2017-17 : Affectation des résultats de l'exercice 2016 budget principal

- Délibération 2017-18 : Vote du taux des 3 taxes

- Délibération 2017-19 : Budget Primitif Exercice 2017 - Budget principal

- Délibération 2017-20 : Reconduction de la convention de mise à disposition des locaux à l'Association des Familles pour l'accueil de loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2017-21 : Reconduction de la convention de gestion à l'association des familles pour l'accueil loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2017-22 : Subvention pour la gestion de l'accueil loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2017-23 : Marché de fournitures de bureau, de papier, matériel pédagogique, cartouches d'encre et enveloppes (5 lots)

- Délibération 2017-24 : Marché de travaux : aménagement de la voie d'accès au restaurant scolaire et salle multi-activités

- Délibération 2017-25 : Fonds de concours pour travaux de la Cozonnière

- Délibération 2017-26 : Participations scolaires année 2016/2017


Conseil Municipal du 15 mai 2017 : convocation

- Délibération 2017-27 : Réalisation d'un contrat de Prêt d'un montant total  de 500 000 € consenti par la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction d'un immeuble de 3 étages situé avenue Guerpillon à Pollionnay (6 logements) 

- Délibération 2017-28 : Contrat de prêt pour le financement des travaux pour la construction de la salle multi-activités et du restaurant scolaire

- Délibération 2017-29 : Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

- Délibération 2017-30 : Désignation des membres élus du CCAS par le Conseil Municipal

- Délibération 2017-31 : Cession de mitoyenneté entre la SNC les Hauts du Vallon et la commune

- Délibération 2017-32 : Subventions aux associations exercice 2017

- Délibération 2017-33: Remise sur les encarts publicitaires pour le Bulletin municipal, l'agenda et Pol'infos 

- Délibération 2017-34 : Service de transport communal : convention entre la commune de Pollionnay et la commune de Vaugneray pour la participation aux trajets entre les deux communes

- Délibération 2017-35 : Indemnités du Maire et des Adjoints et conseiller délégué

- Délibération 2017-36 : Adhésion à la mission "assitance sociale du personnel" mise en place par le Centre de gestion du rhône et la Métropole de Lyon.


Conseil Municipal du 3 juillet 2017 : convocation

- Délibération 2017-37 : Décision modificative n°1 - exercice 2017 

- Délibération 2017-38 : Modification du contrat de Prêt d'un montant de 500 000€ consenti par la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction d'un immeuble de 3 étages situé avenue Guerpillon à Pollionnay ( 6 logements)

- Délibération 2017-39 : Approbation de la demande d'adhésion de la commune de Sainte-Consorce et modification des statuts à partir du 1er janvier 2018

- Délibération 2017-40 : Redevance 2016 d'occupation du domaine public RODP et RODP provisoire (2017)

- Délibération 2017-41 : Choix du prestataire de la restauration scolaire

- Délibération 2017-42 : Tarifs restauration scolaire 2016/2017

- Délibération 2017-43 : Validation des réglements intérieurs de la garderie/cantine/TAP

- Délibération 2017-44 : Intervenants en temps périscolaire année 2017/2018

- Délibération 2017-45 : Avenant n°2 travaux salle multi-activités et restaurant scolaire et maîtrise d'oeuvre 

- Délibération 2017-46 : Attribution de l'indemnité forfaire complémentaire pour élection (I.F.C.E.) - Agents de catégorie A

- Délibération 2017-47 : Convention fourrière SPA

- Délibération 2017-48 : Accueil Loisirs de 6 à 17 ans avec l'association des Familles - excédent 2016

 

Conseil Municipal du 11 septembre 2017 :  convocation

- Délibération 2017-49 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

- Délibération 2017-50 : Extension du service commun RH de la CCVL

- Délibération 2017-51 : Actualisation du tableau des effectifs de la commune

- Delibération 2017-52 : Tarifs communs réseau Médiathèque

- Délibération 2017-53 : Décision modificative n°2 - Exercice 2017

- Délibération 2017-54 : Création de vacations pour le temps activité périscolaire

- Délibération 2017-55 : Fonds de concours parking des Presles


Conseil Municipal du 13 novembre 2017 :  convocation

- Délibération 2017-56 : Chambre régionale des Comptes : rapport définitif 2009 à 2015

- Délibération 2017-57 : Fixaton de la durée d'amortissement des subventions d'équipement par la Commune

- Délibération 2017-58 : Marché de travaux : construction du R+3

- Délibération 2017-59 : Avenant n°1 : travaux restaurant scolaire Lot 6 : Métallerie

- Délibération 2017-60 : Décision modificative n°3 - Exercice 2017

- Délibération 2017-61 : Délibération désignant le coordonnateur pour le recensement 2018

- Délibération 2017-62 : Charte de fonctionnement de la Médiathèque et réglement intérieur

- Délibération 2017-63 : Transfert de la compétence GEMAPI/ Approbation statuts et désignation représentants

- Délibération 2017-64 : Dépôt des archives de la Commune à la Direction des archives du Département du Rhône et de la Métropole

- Délibération 2017-65 : Convention Fourrière SPA

- Délibération 2017-66 : Convention d'assistance juridique du CDG

- Délibération 2017-67 : RASED : Participation aux frais du RASED année 2016/2017

- Délibération 2017-68 : Baux au 1er janvier 2018

- Délibération 2017-69 : Subventions aux associations exercice 2017


Conseil Municipal du 18 décembre 2017 :  convocation

- Délibération 2017-70 : Avenant n°1 Travaux d'aménagement voie d'accès au restaurant scolaire

- Délibération 2017-71 : Autorisation de signature de la convention pour le Centre Médico Sociale de Craponne

- Délibération 2017-72 : Délibération ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2018

- Délibération 2017-73 : Subvention sou des Ecoles - avenant 2017 et convention 2018

- Délibération 2017-74 : Subvention association exercice 2017

- Délibération 2017-75 : Transfert de la compétence IRVE à la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais

- Délibération 2017-76 : Liste des emplois non permanents autorisés pour faire face à une besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

- Délibération 2017-77 : Délibération autorisation l'embauche des agents recenseurs pour le recensement 2018

- Délibération 2017-78 : Attribution d'indemnité receveur municipal

- Délibération 2017-79 : Tarifs municipaux 2018

- Délibération 2017-80 : Comité consultatif communication information

- Délibération 2017-81 : Modification des membre de la commission vie associative et jeunesse et élection des membres

- Délibération 2017-82 : Avenant n°2 convention maitrise d'ouvrage