Conseil Municipal du 20 janvier 2014 : convocation

- Délibération 2014-01 : Travaux d'accessibilité pour le cheminement d'accès aux batiments communaux autorisation de demande de la DETR

- Délibération 2014-02 : Participations scolaires année 2013/2014

- Délibération 2014-03 : Reconduction de la convention de gestion de l'association des Familles pour l'accueil loisirs de 6 à 17 ans

- Délibération 2014-04 : Convention d'assistance juridique du CDG

- Délibération 2014-05 : Convention CNRACL

- Délibération 2014-06 : Convention fourrière SPA

 

Conseil Municipal du 24 février 2014 : convocation

- Délibération 2014-07 : Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif de 2014

- Délibération 2014-08 : Cheminement piétonnier pour personne à mobilité réduite autorisation de demande de la DETR n°2

- Délibération 2014-09 : Convention pour l'entretien du monument aux morts cantonal

- Délibération 2014-10 : Convention fourrirère véhicule

- Délibération 2014-11 : Sortie d'inventaire de biens : véhicule et tondeuses : Autorisation 

- Délibération 2014-12 : Mise en réseau des Médiathèques du Canton


Conseil Municipal du 28 mars 2014 : convocation

- Délibération 2014-13 : Fixation du nombre d'adjoints

- Délibération 2014-14 : Election des Adjoints

- Délibération 2014-15 : Indemnités du Maire et des Adjoints

- Délibération 2014-16 : Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire

- Délibération 2014-17 : CCAS fixation du nombre de membres du Conseil d'Adminstration

- Délibération 2014-18 : CCAS désignation des membres élus par le Conseil Municipal


Conseil Municipal du 10 avril 2014 : convocation

- Délibération 2014-19 : Commissions municipales création fixation du nombre de membres désignation des membres

- Délibération 2014-20 : Désignation de délégués titulaires et suppléants au SIDESOL (Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau du Sud Ouest Lyonnais)

- Délibération 2014-21 : Désignation de délégués titulaires et suppléants au SYDER (Syndicat Départemental d'Energie du Rhône)

- Délibération 2014-22 : Désignation de délégués titulaires et suppléants au SAGYRC (Syndicat d'Aménagement et de Gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)

- Délibération 2014-23 : Désignation de délégués titulaires et suppléants au SIAHVY

- Délibération 2014-24 : Désignation de délégués titulaires et suppléants au SIPAG

- Délibération 2014-25 : Désignation d'un délégué titulaire pour ALCALY (Alternatives au Contournement Autoroutier de Lyon)

- Délibération 2014-26 : Désignation de délégués titulaires au Syndicat Paragrêle

- Délibération 2014-27 : Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres

- Délibération 2014-28 : Désignation d'un délégué titulaire au Conseil d'Administration de la Maison de Retraite Jean Villard

- Délibération 2014-29 : Désignation d'un délégué titulaire au Conseil d'Etablissement de la Maison de Retraite Jean Villard


Conseil Municipal du 14 avril 2014 : convocation

- Délibération 2014-30 : Approbation du Compte Administratif Exercice 2013 - Budget Principal

- Délibération 2014-31 : Approbation du Compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur Principal exercice 2013 - Budget Principal

- Délibération 2014-32 : Affectation des résultats exercice 2013 Budget Principal

- Délibération 2014-33 : Vote du Taux des trois taxes

- Délibération 2014-34 : Budget Primitif exerice 2014 - Budget Principal

- Délibération 2014-35 : Subvention

 

Conseil Municipal du 12 mai 2014 : convocation

- Délibération 2014-36 : Acquisition fonçière

- Délibération 2014-37 : Indemnités du Maire et des Adjoints et Conseiller délégué

- Délibération 2014-38 : Création d'un poste assitant principal conservateur du patrimoine à temps plein

- Délibération 2014-39 : Commission Communale des Impôts Directs

- Délibération 2014-40 : Achat terrain


Conseil Municipal du 20 juin 2014 : convocation

- Délibération 2014-41 : Subventions aux associations exercice 2014

- Délibération 2014-42 : Subvention pour la gestion de l'accueil loisirs de 6 à 17 ans / 1er semestre 2014

- Délibération 2014-43 : Autorisation à donner à Monsieur le Maire afin de signer la convention avec la société FRALENE pour le réseau d'électrcité

- Délibération 2014-44 : Désignation des représentants intercommunaux des Impôts directs

- Délibération 2014-45 : Désignation d'un représentant à l'AGEPA

- Délibération 2014-46 : approbation des horaires pour les temps d'activités périscolaires pour la rentrée 2014/2015

- Délibération 2014-47 : Recrutement d'agents contractuels à l'école pour accroissement temporaire d'activités

- Délibération 2014-48 : Travaux sur stalles de l'Eglise : Autorisation de demande de subvention auprès de la DRAC

- Délibération 2014-49 : Demande de subvention au titre des amandes de police

- Délibération 2014-50 : Désignation des membres des Comités consultatifs de la CCVL

 

Conseil Municipal du 28 juillet 2014 : convocation

- Délibération 2014-51 : Avenant n°3 contrat pluriannuel passé entre le Département et la Commune

- Délibération 2014-52 : La Prescription de la révision simplifiée

- Délibération 2014-53 : Tarifs restauration scolaire 2014/2015

- Délibération 2014-54 : Tarifs garderie scolaire et activités périscolaires 2014/2015


Conseil Municipal du 8 septembre 2014 : convocation

- Délibération 2014-55 : Décision modificative n°2014 / n°2 - Budget Principal

- Délibération 2014-56 : Comité consultatif création fixation du nombre de membres - désignation des membres

- Délibération 2014-57 : Intervenant des activités périscolaires - année 2014/2015

- Délibération 2014-58 : Assujettisment à la TVA d'un local donné en baill commercial : local OPAC

- Délibération 2014-59 : Autorisation donnée au Maire de signer un bail professionnel pour le local "ancienne Mairie"

- Délibération 2014-60 : Convention avec le Soi des Ecoles

- Délibération 2014-61 : Création d'un poste de Directeur Général des Services

- Délibération 2014-62 : Subventions aux associations exercice 2014

 

Conseil Municipal du 20 octobre 2014 : Convocation

- Délibération 2014-62 : Décision modificative n°2014/ n°4 / Budget principal

- Délibération 2014-63 : Marché de travaux : Aménagement du local OPAC

- Délibération 2014-64 : Avenant travaux de carrelage pour local OPAC

- Délibération 2014-65 : Appels d'offres pour la maîtrise d'oeuvre de la maison MIAGKOFF et du parking

- Délibération 2014-66 : Délibération instituant la taxe d'aménagement sur le territoire de la Commune

- Délibération 2014-67 : Attribution d'indemnité receveur municipal

- Délibération 2014-68 : Solde de la subvention pour la gestion de l'accueil loisirs de 6 à 17 ans année 2014

 

Conseil Municipal du 1er décembre 2014 : convocation

- Délibération 2014-69 : Décision modificative n°2014/N°5 - Budget principal

- Délibération 2014-70 : Tarifs municipaux 2015

- Délibération 2014-71 : Les encarts publicitaires pour l'agenda (modification des tarifs 2014) et bulletins municipaux

- Délibération 2014-72 : Bail commercial de courte durée pour l'installation d'une fleuriste

- Délibération 2014-73 : Arrêt du Projet de la révision avec examen conjoint

- Délibération 2014-74 : Délégation pour l'accueil loisirs de 6 à 17 ans à l'association des familles - approbation de l'avenant n°2 et autorisation de le signer

- Délibération 2014-75 : Subventions associations

- Délibération 2014-76 : Cession de terrain à la Commune à l'euro symbolique

- Délibération 2014-77 : Comité consultatif communication information

- Délibération 2014-78 : Convention d'assistance juridique du CDG

- Délibération 2014-79 : Approbation de l'acte constitutif du groupement de commande pour la fourniture d'électricité et de services associés

- Délibération 2014-80 : Convention fourrière SPA