Année 2024 [MAJ 07.05.2024]

Conseil Municipal du 16 janvier 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 01 : Garantie d'emprunt - VILOGIA - Les Mandrières 58 logements (38 PLS et 20 PLUS)

Délibération 2024 - 02 : Conventions de gestion en flux des réservations de logements sociaux

Conseil Municipal du 13 février 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 03 : Définition des Zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZAER)

Délibération 2024 - 04 : Instauration du Permis de démolir

Délibération 2024 - 05 : Avenant n°1 – Convention entre le SOL et la Commune pour l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols (ADS) – révision des tarifs à la hausse

Délibération 2024 - 06 : Adhésion au service commun Comptabilité/Finances du CCVL

Conseil Municipal du 12 mars 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 07 : Approbation du compte de gestion dressé par le receveur principal - Exercice 2023 – Budget principal

Délibération 2024 - 08 : Approbation du compte administratif - Exercice 2023 – Budget principal

Délibération 2024 - 09 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Budget principal

Délibération 2024 - 10 : Vote du taux des trois taxes locales pour 2024

Délibération 2024 - 11  : Budget Primitif  Exercice 2024 – Budget Principal

Délibération 2024 - 12 : Délégation au Maire en matière de mouvements de crédits – M57 

Délibération 2024 - 13 : Classement dans le domaine public de parcelles du domaine privé

Délibération 2024 - 14 : Subvention Sou des Écoles – Convention 2023/2024

Conseil Municipal du 6 avril 2024 : convocation

Délibération 2024 - 15 : MP de travaux d'extension du groupe scolaire Michel Serres - Avenant n°2 aux lots 1, 4, 5, 6, 8, 9, 11b, 12, 13, 14 et 16 - Avenant n°3 aux lots n°3, 7, 10 et 15

Délibération 2024 - 16 : Garantie d'emprunt - VILOGIA - Les Mandrières 58 logements (38PLS et 20 PLUS)

Délibération 2024 - 17 : Nouvelle élection de la CAO suite à la démission d'un suppléant